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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY
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CLOS DES CAPUCINS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CLOS DES CAPUCINS
S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4054653
Date de dépôt :
13/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/12/2023
CLOS DES CAPUCINS de S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY

Présentation de la marque CLOS DES CAPUCINS

Déposée par voie électronique le 13 décembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CLOS DES CAPUCINS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-01 du 3 janvier 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY domicilié(e) Château de Bligny - 10200 - BLIGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 654 192 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ATMARK, M. Gilbert PIAT domicilié(e) 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France.

La marque CLOS DES CAPUCINS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4054653.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLOS DES CAPUCINS est expirée depuis le 13 décembre 2023.

S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY a également déposé les autres marques suivantes : CLOS DES CISTERCIENS


S.A.S. DU CHÂTEAU DE BLIGNY, Société par actions simplifiée - Château de Bligny - 10200 - BLIGNY - France - SIREN 325654192


ATMARK, M. Gilbert PIAT - 16 rue Milton - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 4 avr. 2014 au BOPI 2014-14

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine Champagne.